Comment les parts de FNB sont-elles créées et rachetées?

Processus de création et de rachat des FNB Le processus de création et de rachat utilisé par les fonds négociés en bourse contribue à bon nombre de leurs avantages, comme leurs frais peu élevés, leur liquidité et leur efficience fiscale.

En apparence, la structure des FNB semble assez simple. Essentiellement, ce sont des paniers de titres, comme des actions et des obligations, qui se négocient en bourse, comme les actions individuelles. Cependant, pour comprendre leurs avantages, il faut examiner les processus internes complexes des FNB. Le processus de création et de rachat des parts de FNB, qui différencie les FNB des fonds communs de placement traditionnels, procure des avantages clés, comme la liquidité, les faibles coûts et l’efficacité fiscale des FNB.

Les actifs des FNB continuent de croître à mesure que les investisseurs tirent profit de leurs avantages structurels. L’actif combiné des FNB au Canada s’établissait à plus de 200 milliards de dollars au 31 décembre 2019, selon l’Association canadienne des FNB1.

Rencontrer les participants autorisés

Si la création et le rachat de parts sont la spécialité des FNB, il faut plus d’un joueur pour y arriver. En fait, il faut plusieurs joueurs sur les marchés des capitaux. Les participants autorisés (PA) sont au cœur de ce processus. Les courtiers, les institutions financières et les teneurs de marché sont les seules entités qui peuvent interagir directement avec les promoteurs de FNB pour créer et racheter d’importants blocs de parts de FNB, généralement entre 10 000 et 100 000 parts, appelées création de parts, en fonction de l’offre et de la demande pour les FNB. Un FNB compte habituellement plusieurs participants autorisés, et les grandes banques traditionnelles du Canada sont intervenues pour offrir ce service.

Commençons par la façon dont les nouvelles parts de FNB sont créées pour répondre à la demande. Les FNB divulguent quotidiennement leurs placements afin que les participants autorisés sachent exactement quelles actions et quelles obligations se trouvent dans le portefeuille et à quel montant. Pour créer des parts de FNB dans un FNB d’actions, les PA acquièrent les actions dans le panier et les livrent au fournisseur de FNB. Ensuite, le promoteur de FNB utilise les actions pour assembler les parts de FNB et les transférer aux PA, qui peuvent libérer ces parts sur le marché secondaire pour répondre à la demande.

Lors d’un rachat, l’inverse se produit, ce qui réduit le nombre de parts en circulation du FNB et, par conséquent, son actif. Essentiellement, le processus de création et de rachat contrôle de façon élastique le nombre de parts de FNB en circulation, en fonction de l’offre et de la demande. C’est une autre façon de dire que l’offre de parts de FNB peut changer continuellement en fonction de la demande.

Maintenir les cours des parts de FNB conformes

De toute évidence, les investisseurs recherchent un juste prix lorsqu’ils achètent ou vendent des parts de FNB, et le processus de création et de rachat facilite cela. Plus précisément, il existe un mécanisme d’arbitrage qui permet de maintenir le cours d’une part d’un FNB conforme à la valeur liquidative (VL) des titres détenus par le FNB.

L’arbitrage est un terme de négociation qui fait référence à l’achat et à la vente simultanés de mêmes titres pour tirer profit des écarts de prix dans différents marchés. Comme les FNB sont des fonds à capital variable et utilisent le processus de création et de rachat, l’arbitrage est ce qui empêche généralement le cours des actions de se négocier à des primes ou à des escomptes par rapport à la valeur liquidative, comme c’est souvent le cas dans les fonds à capital fixe2.

Si le cours d’une part d’un FNB est supérieur à la valeur liquidative en raison de la forte demande, le fonds se négocie à un cours plus élevé. Les PA ont un incitatif à réaliser des bénéfices en arbitrant cette prime. Pour ce faire, les PA peuvent créer des parts, puis les vendre sur le marché libre, ce qui permet de réaliser un bénéfice sur l’écart entre le cours des parts de FNB et celui de la valeur liquidative. Parallèlement, ces nouvelles parts créent une offre accrue, ce qui tend à ramener plus près de la valeur liquidative le cours des parts du FNB. Lorsque le FNB se négocie au rabais, tout le processus est inversé. 

Incidence de la création et du rachat sur les frais et la fiscalité des FNB

Le processus de création et de rachat comporte d’autres avantages pour les investisseurs des FNB : il permet de limiter les frais des FNB, tout en améliorant leur efficacité fiscale.

En ce qui concerne les coûts, il est utile de comparer un FNB à un fonds commun d’actions. Lorsqu’un fonds commun enregistre des entrées nettes de fonds, il doit utiliser les liquidités qu’il reçoit pour acheter des actions ou d’autres titres sur le marché libre. Par conséquent, le fonds doit payer des écarts de négociation et des commissions de courtiers. Et lorsque le fonds a des sorties de fonds nettes, il doit vendre des titres pour amasser des liquidités afin de répondre aux demandes de rachat des investisseurs.

En revanche, les FNB comptent sur les PA pour traiter ces opérations, plutôt que sur le gestionnaire de portefeuille du FNB. C’est l’une des raisons pour lesquelles les FNB peuvent exiger des frais peu élevés, bien qu’il soit important de noter qu’ils font face à des écarts de cours acheteur et vendeur, contrairement aux fonds communs de placement.

Le processus de création et de rachat utilisé par les FNB est en coulisse et génère bon nombre de leurs avantages potentiels. Il s’agit généralement de frais peu élevés, de liquidité et d’efficience fiscale.

De plus, le processus de création et de rachat peut aider à limiter les obligations fiscales des investisseurs dans les FNB. N’oubliez pas que lorsqu’un fonds commun d’actions fait l’objet de rachats, il vend des actions pour amasser des liquidités. Si le fonds doit vendre des actions dont la valeur a augmenté, l’opération peut entraîner un gain en capital qui doit être distribué à tous les actionnaires. Par conséquent, les investisseurs dans les fonds communs de placement peuvent être assujettis à l’impôt sur les gains en capital même s’ils ne vendent pas d’actions.

Les FNB procurent une certaine protection à cet égard : Les investisseurs peuvent simplement acheter et vendre des actions entre eux à la bourse. Ces opérations se font entre investisseurs et non avec le FNB – il n’y a ni liquidités ni gains en capital en cause.

Le processus de création et de rachat a une autre incidence positive sur l’efficacité fiscale des FNB. Lorsque la demande baisse et que les parts de FNB sont rachetées, comme nous l’avons vu plus haut, le fournisseur de FNB démantèle les parts de FNB et fournit les actions ou composantes sous-jacentes au PA. Ces opérations sont « en nature » et ne comportent pas d’espèces; elles ne sont donc pas considérées comme un événement imposable pour le FNB3.

Tout bien considéré, le processus de création et de rachat se déroule en coulisse. Par conséquent, ce processus joue un rôle important dans le maintien de la liquidité, la réduction des coûts et l’efficacité fiscale des FNB.

Source : Commentaires du quatrième trimestre de 2019 des FNB, ACFNB. 2 Il n’est pas garanti que des marchés de négociation actifs pour les actions se développeront ou seront maintenus par les teneurs de marché ou les participants autorisés, et les teneurs de marché ne sont pas tenus d’investir dans les actions du fonds ou de soumettre des propositions d’achat ou des ordres de rachat pour la création de parts. Bien que les teneurs de marché tirent généralement parti des différences entre la valeur liquidative et le cours des actions du fonds au moyen d’occasions d’arbitrage, rien ne garantit qu’ils en profiteront. Les décisions des teneurs de marché ou des participants autorisés de réduire leur rôle relativement aux activités de création ou de rachat sur le marché en période de tensions sur le marché pourraient nuire à l’efficacité du processus d’arbitrage dans le maintien de la relation entre la valeur sous-jacente des titres du portefeuille du fonds et le cours du marché du fonds. Cette réduction de l’efficacité pourrait faire en sorte que les actions se négocient à un cours inférieur à la valeur liquidative et que les écarts de cours acheteur et vendeur intrajournaliers soient supérieurs à la normale. 3 Bien que ces opérations soient habituellement des transferts en nature, le processus de création et de rachat est parfois en espèces. Les titres sous-jacents de FNB qui pourraient nécessiter des opérations en espèces sont, par exemple, des titres que le courtier n’a pas dans ses stocks. 

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Robert Wernic

Robert Wernic, 

Directeur FNB

Gestion de placements Manuvie

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