Le temps, c'est de l'argent : Préparer un transfert de patrimoine efficient grâce aux contrats de fonds distincts

Il y a très, très longtemps, les humains ont trouvé comment mesurer le passage du temps en fonction de la rotation de la Terre sur son axe et autour du soleil. Or, bien que le temps soit objectif, notre perception du temps fluctue constamment en fonction de facteurs comme notre âge, notre humeur et ce que nous faisons : le temps file quand on s’amuse, comme on dit. De plus, le temps est devenu une monnaie d’échange dont la valeur peut aussi varier grandement selon la situation. Notre perception du temps et sa valeur sont deux éléments essentiels à prendre en considération lorsqu’il est question de planification successorale. Pour ce faire, les contrats de fonds distincts peuvent s’avérer un outil utile, selon nous.

Perception

Naturellement, nous n’aimons pas penser à notre mort, et même lorsque nous le faisons, nous n’imaginons pas qu’elle puisse être proche. Et c’est pourquoi la planification successorale est souvent négligée. En 2020, moins de 40 % des Canadiens disposaient d’un plan successoral officiel ou d’un testament, et ce, même si mourir sans testament peut entraîner des retards importants, des frais d’administration et avoir d’autres conséquences.¹ De plus, la raison la plus souvent invoquée par les gens pour ne pas avoir de testament est qu’ils estimaient être trop jeunes pour y penser.² Bien que nous soyons d’avis que chaque Canadien(ne) devrait avoir un testament pour assurer que son actif sera distribué selon ses volontés, il existe d’autres outils qui peuvent vous aider à planifier un transfert de patrimoine efficient, dont les contrats de fonds distincts, que l’on oublie souvent.

Les contrats de fonds distincts peuvent aider les gens à bâtir un patrimoine et à le transférer à leurs bénéficiaires de façon rapide et efficiente. En plus d’offrir ces avantages, ils peuvent aussi aider les investisseurs à percevoir le transfert de patrimoine en fin de vie comme un objectif financier à long terme, de la même façon que sont perçues d’autres étapes importantes comme la retraite ou l’achat d’une maison.

Chaque situation est unique, mais si votre objectif est de léguer de l’argent à vos proches, les contrats de fonds distincts peuvent concourir à l’atteinte de cet objectif. Même si vous avez l’impression d’être trop jeune pour parler de votre mort, nous croyons que ce genre de conversations avec votre conseiller financier devraient commencer plus tôt que tard.

Valeur

Les instruments de placement comme les fonds communs de placement et les fonds négociés en bourse (FNB) peuvent aussi vous aider à atteindre vos objectifs financiers. Toutefois, lorsqu’il s’agit de transférer un patrimoine de façon efficiente au décès, les contrats de fonds distincts se démarquent.

Bien qu’un testament soit essentiel pour vous assurer que votre actif sera distribué comme vous le souhaitez, des frais d’administration sont toujours associés au règlement d’une succession au moyen d’un testament, et ces frais s’additionnent rapidement, qu’il s’agisse de la rémunération des nombreux intervenants ou des frais liés aux différents processus (c.-à-d. avocat, comptable, liquidateur de succession et homologation³). Les sommes investies dans des fonds communs de placement non enregistrés et des FNB sont assujetties à ces processus et à ces frais; toutefois, les actifs dans des contrats de fonds distincts assortis d’un bénéficiaire désigné contournent entièrement le processus de règlement successoral, ce qui entraîne un transfert de fonds beaucoup plus rapide et moins coûteux.

Par exemple, l’investisseur A a 75 ans et estime que, selon son mode de vie actuel et son épargne, son bas de laine est amplement fourni. L’investisseur A décide donc de placer 100 000 $ à un taux de rendement annuel de 5,5 % pour léguer ce montant (capital + croissance) à ses bénéficiaires. Comme nous pouvons le voir dans le tableau ci-dessous, si l’investisseur A était un résident de l’Ontario, qu’il décédait à son 85e anniversaire de naissance et que des fonds communs de placement/FNB étaient utilisés au lieu de contrats de fonds distincts, ses bénéficiaires devraient payer des milliers de dollars en frais, ce qui réduirait de quelques points de pourcentage la valeur de ses placements. En fait, les bénéficiaires de l’investisseur A hériteraient en fait de plus d’argent avec des fonds distincts, en plus de profiter de la protection et des autres caractéristiques dont bénéficient les investisseurs lorsqu’ils paient les frais supplémentaires liés aux contrats de fonds distincts.

Transfert des sommes investies par l’investisseur A - fonds communs de placement/FNB vs fonds distincts

Tableau comparant les fonds communs de placement et les fonds distincts en termes de croissance des investissements et de transfert d'argent au décès. Le tableau montre que la valeur marchande au décès est plus élevée avec les fonds communs de placement qu'avec les fonds distincts. Toutefois, les bénéficiaires de l'investisseur A hériteraient d'environ 6 000 $ de plus si des fonds distincts étaient utilisés au lieu de fonds communs de placement, car les frais d'homologation, les frais juridiques, les frais de comptabilité et les frais d'exécution s'élèvent à plus de 10 000 $.
Ces renseignements sont fournis à titre indicatif seulement et ils ne doivent pas être considérés comme un avis donné en matière de placements ou de fiscalité à l’égard d’un cas précis. Tout particulier ayant pris connaissance des renseignements formulés ici devrait s’assurer qu’ils conviennent à sa situation en demandant l’avis d’un spécialiste.

De plus, il faut généralement de six à douze mois pour régler une succession au moyen d’un testament, et l’actif dans les comptes de placement peut être bloqué jusqu’à ce que le processus d’homologation soit terminé. En contrepartie, il faut habituellement environ deux semaines, une fois toute la documentation reçue, pour que l’actif dans les contrats de fonds distincts soit transféré. Autrement dit, en utilisant les fonds communs de placement/FNB comme instruments de placement pour atteindre son objectif financier plutôt que les contrats de fonds distincts, l’investisseur A introduirait également un coût d’opportunité pour ses bénéficiaires. Le coût d’opportunité peut prendre différentes formes selon le bénéficiaire; par exemple, sans les fonds légués, le bénéficiaire pourrait ne pas être en mesure d’acheter une maison ou de placer les fonds. Et même si une année semble une courte période, elle peut faire toute la différence. Par exemple, le prix des maisons au Canada a augmenté de plus de 40 % (ou de plus de 7 % par année en moyenne)⁴ pendant les cinq années menant à mars 2021, tandis que l’indice composé S&P/TSX a progressé de plus de 61 % (ou de plus de 10 % par année en moyenne).⁵ Bref, les contrats de fonds distincts rehaussent l’efficience des transferts de patrimoine en permettant à plus d’argent de changer de mains plus rapidement.

Au final : le temps peut être votre allié

Bien que nous soutenions que trop peu de gens considèrent la planification successorale comme faisant partie intégrante de leur situation financière, nous observons certaines tendances encourageantes. La pandémie de COVID-19 et le contexte déstabilisant auquel elle a donné lieu nous ont amenés à réévaluer notre perception du temps et sa valeur. Le nombre de Canadiens intéressés à revoir leur testament, à en établir un nouveau et à discuter de leurs procurations a bondi⁶, et la demande pour les fonds distincts au cours de la dernière année a été forte⁷. Nous espérons par conséquent que l’intérêt pour la planification successorale et le transfert de patrimoine continuera de croître.

Le temps peut avoir des conséquences différentes selon la situation, mais lorsqu’il s’agit de constituer et de transférer un patrimoine, le temps, c’est de l’argent. La planification successorale est un processus complexe, mais extrêmement important, qui vous protège, vous, vos proches et votre patrimoine. Il est essentiel de procéder une étape à la fois et entamer la conversation le plus tôt possible avec votre conseiller financier vous aidera à mener ce processus à bien et à atteindre vos objectifs.

1 Recherche effectuée par Ipsos pour le compte de Gestion de placements Manuvie. 2 https://angusreid.org/will-and-testament/. 3 Le processus et les frais d’homologation ne s’appliquent pas au Québec. Il existe un processus de vérification pour les testaments non notariés, mais pas pour les testaments notariés. 4 Gestion de placements Manuvie, données de l’Association canadienne de l’immeuble, en date de mars 2021. 5 Gestion de placements Manuvie, données de Macrobond, au 31 mars 2021. 6 Reportez-vous, entre autres, à https://globalnews.ca/news/6761850/canada-coronavirus-wills-power-of-attorney/. 7 https://www.morningstar.ca/ca/news/207931/uncertain-times-see-investors-seeking-the-safety-of-segregated-funds.aspx

Les personnes et les situations représentées sont fictives et leur ressemblance avec toute personne vivante ou décédée est purement fortuite. Le présent document est proposé à titre indicatif seulement. Il n’a pas pour objet de donner des conseils particuliers d’ordre financier, fiscal, juridique, comptable ou autre, et les renseignements qu’il fournit ne doivent pas être considérés comme tels. Un bon nombre des aspects décrits varient selon les provinces. Toute personne ayant pris connaissance des renseignements formulés ici devrait s’assurer qu’ils conviennent à sa situation en demandant l’avis d’un spécialiste. Sauf erreurs ou omissions. Toute somme affectée à un fonds distinct est placée aux risques du titulaire du contrat et sa valeur peut augmenter ou diminuer.

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