Débloquer l’alpha fiscal : Stratégies d’amélioration des rendements après impôts

Dans le paysage actuel du placement, la maximisation des rendements ne se limite pas à la sélection d’actifs performants. Elle nécessite également une bonne compréhension des implications fiscales. L’alpha fiscal, concept qui consiste à améliorer le rendement d’un portefeuille par une gestion stratégique de la fiscalité, offre aux investisseurs une approche puissante, mais souvent sous-utilisée. En recourant à des stratégies fiscalement avantageuses, les épargnants peuvent améliorer leur rendement après impôt, ce qui leur permet de conserver une plus grande partie de leur argent durement gagné et de continuer à le faire fructifier.

L’alpha fiscal peut être obtenu à l’aide d’un éventail de stratégies, allant de l’exploitation des régimes enregistrés et de la sélection de fonds à faible rotation et à faible distribution à la personnalisation de la répartition de l’actif pour accroître l’efficacité fiscale et à la possibilité d’une détention directe de titres pour les portefeuilles plus importants. En comprenant et en mettant en œuvre ces techniques fiscalement avantageuses, les épargnants peuvent optimiser leur portefeuille, réduire les coûts fiscaux et, en fin de compte, obtenir de meilleurs résultats financiers.

Utiliser d’abord les régimes enregistrés

Les régimes enregistrés tels que les comptes d’épargne libre d’impôt (CELI), les régimes enregistrés d’épargne-retraite (REER) et les fonds enregistrés de revenu de retraite (FERR) offrent un environnement à l’abri de l’impôt où les revenus et les gains en capital ne sont pas soumis à l’impôt au moment où ils sont gagnés ou réalisés. Malgré ces avantages, ces régimes sont souvent sous-utilisés. De nombreux Canadiens ne maximisent pas leurs cotisations et risquent de passer à côté d’économies d’impôt substantielles. En privilégiant les régimes enregistrés, les épargnants peuvent obtenir des rendements composés fiscalement avantageux. Par exemple, les fonds générant des revenus d’intérêts ou des distributions fixes imposables sont des candidats idéaux à inclure dans un REER ou un FERR.

Ces régimes offrent suffisamment d’options pour répondre à différents objectifs d’épargne et devraient répondre aux besoins d’efficacité fiscale de la plupart des épargnants. Le CELI est peut-être le plus souple des régimes enregistrés, car il permet d’épargner en vue d’atteindre n’importe quel objectif sur n’importe quel horizon temporel. Les revenus des placements et les retraits sont exonérés d’impôt, ce qui signifie qu’ils n’ont pas d’incidence sur les prestations fondées sur le revenu. Les retraits sont ajoutés aux droits de cotisation de l’année suivante, ce qui permet de cotiser à nouveau pour atteindre l’objectif d’épargne suivant. Il s’agit d’une option polyvalente par rapport à un compte de placement imposable.  

Réduction de la rotation des portefeuilles et des fonds de distribution pour les comptes imposables des particuliers et des entreprises

Pour les épargnants individuels, il est important d’opter pour des fonds dont la rotation du portefeuille est plus faible (dans lesquels les gestionnaires de portefeuille effectuent des transactions moins fréquemment) afin de minimiser les distributions imposables. Une répartition de l’actif ou des fonds de fonds qui suivent ces principes peuvent constituer des solutions simples et prêtes à l’emploi pour les actifs des comptes imposables (non enregistrés). Certains fonds négociés en bourse (FNB) offrent également une rotation plus faible et des options de distribution avec des frais habituellement moins élevés. D’un point de vue fiscal, les fonds à faible rotation devraient être privilégiés par rapport aux fonds à forte activité de négociation, à condition que les autres facteurs tels que le risque et le rendement des placements restent inchangés.

Les fonds communs de placement en catégorie de société, qui peuvent réduire les dividendes imposables en utilisant les dépenses et les pertes en capital d’un fonds pour compenser les revenus et les gains en capital d’un autre fonds, peuvent améliorer encore l’efficacité fiscale. De plus, les sociétés de fonds communs de placement ne peuvent pas distribuer d’intérêts ni de revenus étrangers, qui sont les types de revenus les moins avantageux sur le plan fiscal. Ces sources de revenus sont généralement compensées par les dépenses du fonds, ce qui permet de maintenir l’efficacité fiscale au niveau du fonds. Lorsque ces revenus sont compensés par les dépenses du fonds, ils sont en effet convertis en gains en capital, qui sont quant à eux reportés jusqu’à ce que l’investisseur vende ses actions.

Les sociétés privées sous contrôle canadien (SPCC) ont accès à une déduction accordée aux petites entreprises (DAPE) de 500 000 $. Les DAPE provinciales de la Saskatchewan, de l’Île-du-Prince-Édouard et de la Nouvelle-Écosse sont plus élevées (respectivement 600 000 $, 550 000 $ et 650 685 $). Les revenus provenant d’une entreprise exploitée activement, jusqu’à concurrence de la DAPE, connaissent de faibles taux d’imposition. Toutefois, les revenus de placement, y compris les gains en capital, peuvent entraîner une réduction de cette DAPE¹. Quand ce revenu (appelé revenu de placement total ajusté [RPTA]) atteint 50 000 $, la DAPE est réduite de 5 $ pour chaque dollar de RPTA (6 $, 5,50 $ et 6,51 $ pour chaque dollar en Saskatchewan, à l’Île-du-Prince-Édouard et en Nouvelle-Écosse respectivement). Quand le RPTA atteint 150 000 $, la DAPE est de 0 $. Les mêmes fonds à faible rotation et à faible distribution que ceux mentionnés précédemment offrent les avantages fiscaux d’un revenu de placement imposable réduit et de la préservation de la DAPE, ce qui permet de réduire l’impôt sur le revenu d’une entreprise exploitée activement.

Répartition de l’actif sur mesure : fonds fiscalement avantageux

Les investisseurs peuvent obtenir une efficacité fiscale en personnalisant la répartition de leur actif au moyen de fonds individuels qui correspondent à leur profil de risque et de rendement. Les fonds axés sur les actions canadiennes sont avantageux en raison du traitement fiscal favorable des gains en capital et des dividendes admissibles. Les fonds qui génèrent peu de dividendes, ou n’en génèrent pas du tout, y compris les sociétés à moyenne ou petite capitalisation et les fonds d’actions de croissance, peuvent également réduire le revenu imposable. Les placements alternatifs, tels que les fonds alternatifs liquides dont la rotation est plus faible, peuvent offrir une efficacité fiscale supplémentaire. Bien que la disponibilité de fonds à revenu fixe axés sur les obligations à escompte soit limitée, toute option potentielle doit être envisagée. Comme les obligations à escompte sont vendues à un prix inférieur de leur valeur à l’échéance, elles génèrent un gain en capital en plus de leur revenu en intérêts quand elles sont conservées jusqu’à l’échéance. Lorsque les obligations sont achetées au pair (leur valeur nominale) et détenues jusqu’à l’échéance, elles ne génèrent pas de gain en capital, puisqu’elles arrivent à échéance à leur valeur nominale. Elles ne génèrent que des revenus d’intérêts, qui sont entièrement imposables.

Détention directe de titres pour les grands portefeuilles non enregistrés  

Pour les investisseurs dont les portefeuilles non enregistrés sont plus importants, la détention directe de titres peut offrir un meilleur contrôle de l’efficacité fiscale. Les comptes en gestion distincte (CGD) permettent de personnaliser davantage la répartition de l’actif, de sorte que les investisseurs peuvent construire des portefeuilles avec des titres individuels plutôt qu’exclusivement avec des fonds ou des FNB. Cette approche permet de mieux contrôler la rotation du portefeuille et de réaliser stratégiquement les gains et les pertes titre par titre. Les clients fortunés, qui sont susceptibles d’avoir maximisé leurs régimes enregistrés, sont ceux qui bénéficieront le plus de ce niveau de personnalisation fiscalement avantageuse.

Gains en capital et dividendes canadiens

En se concentrant stratégiquement sur les gains en capital et les dividendes canadiens, il est possible d’améliorer encore l’efficacité fiscale de son portefeuille. Les fonds générant des gains en capital au moyen d’activités telles que les opérations de change ou les placements alternatifs liquides qui remplacent les revenus d’intérêts par des gains en capital peuvent être avantageux. Les FNB, spécialement conçus pour générer des dividendes canadiens, offrent une autre source d’économie d’impôt grâce au crédit d’impôt sur les dividendes. En privilégiant les revenus de dividendes et les gains en capital canadiens, les épargnants peuvent optimiser leurs portefeuilles pour obtenir de meilleurs rendements après impôts.

Stimuler la croissance à long terme grâce à l'efficacité fiscale

En comprenant et en mettant en œuvre ces stratégies fiscalement avantageuses, les épargnants canadiens peuvent améliorer considérablement leur rendement après impôt. L’utilisation de régimes enregistrés, la sélection de fonds à faible rotation et à faible distribution, la personnalisation de la répartition de l’actif et la possibilité de détenir des titres en direct pour les portefeuilles plus importants sont autant de méthodes efficaces pour débloquer l’alpha fiscal. Les conseillers financiers jouent un rôle crucial en guidant leurs clients vers ces stratégies et en veillant à ce que leurs portefeuilles de placements soient optimisés en termes d’efficacité fiscale et de croissance à long terme.

1 La réduction de la DAPE s’applique au plafond fédéral et à tous les plafonds provinciaux, à l’exception de ceux de l’Ontario et du Nouveau-Brunswick, où le revenu de placements n’a pas d’incidence.